Ces différents points auront pour but de rendre la cohabitation agréable au quotidien. Attention toutefois à bien les faire voter par l’assemblée générale.
Les problèmes de bruits constituent le principal vecteur de nuisance au sein d’un immeuble, qu’il provienne de fêtes chez un occupant, de travaux réalisés aux horaires inadéquats ou d’une utilisation abusive d’appareils domestiques.
Le règlement intérieur doit normalement préciser que la tranquillité des occupants de l’immeuble ne doit pas être troublée, par des tapages nocturnes notamment, ayant lieu à l’intérieur des logements. Mais il peut être nécessaire de définir certaines de ces nuisances au sein du règlement intérieur.
Si certains bruits ne sont pas considérés comme des nuisances, d’autres le sont par leur fréquence ou leur intensité. C'est le cas d’aboiements intempestifs, de musiques trop fortes ou à des horaires inappropriés, ou encore de travaux de bricolage.
Lorsque ces nuisances sont interdites par le règlement, plusieurs possibilités s’offrent à l’occupant lésé pour y mettre fin. Il est conseillé de privilégier le règlement à l’amiable en discutant avec le voisin, avant d’adresser éventuellement une mise en demeure ou de faire intervenir le syndic de copropriété.
Certaines copropriétés ont inscrit dans le règlement de copropriété la clause dite "d’habitation bourgeoise exclusive", qui stipule que toute activité professionnelle y est strictement interdite.
Cette clause vise à l’origine à empêcher l’installation d’une activité de médecin par exemple, ou de commerce avec chargements de marchandises. L’idée est de limiter les nuisances sonores par trop de passage ou des bruits gênants.
La nuisance olfactive est considérée comme nuisance si son intensité ou sa fréquence dépassent un certain seuil. Il peut par exemple s’agir de mauvaises odeurs générées par un amoncellement d’ordures, ou par la cuisson de certains aliments. Le cas des barbecues est ici assez caractéristique, car il peut fortement déranger le voisinage en raison des fumées importantes.
Dans ce cas, il faut se référer au règlement de copropriété, afin de vérifier s’il contient ou non une clause interdisant les barbecues, et le cas échéant, contacter le syndic pour qu’il mette fin à cette pratique.
Avec le développement important ces dernières années des plateformes de location de courte durée, de nouvelles nuisances ont émergé au sein des copropriétés. Il peut s’agir d’allées et venues intempestives dans un immeuble au gré des arrivées et des départs des locataires, mais aussi de nuisances sonores ou olfactives dues à des locataires de courte durée peu soucieux du règlement intérieur.
Encore une fois, c’est le règlement de copropriété qui va définir si oui ou non la location de courte durée dans un immeuble est interdite. Si rien n’est précisé, alors elle sera autorisée de fait. Si ce type de pratique engendre des nuisances pour les occupants de l’immeuble, les copropriétaires peuvent demander un changement du règlement de copropriété.
Vous êtes à la recherche d’un syndic pour votre résidence ? N’hésitez pas à nous contacter.
Date de publication : 08/06/23
